Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableaux des modifications
Guide d'utilisation
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative
R.A.V.Q. 1349
- Règlement de l’agglomération sur la réalisation d’un projet de tramway
Annexe
Versions de la disposition
Texte intégral
Afficher toutes les versions
Cacher toutes les versions
Date d'entrée en vigueur
2024-10-16
Afficher le document à cette date
ANNEXE I
(
article 1
)
Site d’intervention du projet de tramway— plans numéros RAVQ1349A01 à RAVQ1349A18
ANNEXE I
Document PDF
2022, R.A.V.Q. 1349, annexe I
;
2024, R.A.V.Q. 1712, a. 1
.
2022-07-07
Afficher le document à cette date
ANNEXE I
(
article 1
)
Site d’intervention du projet de tramway— plans numéros RAVQ1349A01 à RAVQ1349A18
ANNEXE I
Document PDF
2022, R.A.V.Q. 1349, annexe I
.
Non en vigueur
Afficher le document à cette date
ANNEXE I
(
article 1
)
Site d’intervention du projet de tramway— plans numéros RAVQ1349A01 à RAVQ1349A18
ANNEXE I
Document PDF
2022, R.A.V.Q. 1349, annexe I
.
0
Sélections
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
Version 2.1.4.2
